Conditions générales

En accédant, en naviguant ou en utilisant autrement nos services (collectivement appelés "Services"), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Termes et Conditions ("Termes"). Ces Termes peuvent être modifiés sans préavis.

DÉFINITIONS

Aux fins de cet Accord :

• "nous" signifie Black Bear casino;
• "vous" désigne un individu ou une entité utilisant nos Services.

UTILISATION DES SERVICES

1. Vous ne pouvez utiliser nos Services qu'à des fins légales.
2. Vous convenez de ne pas abuser, interférer ou tenter d'accéder à des zones pour lesquelles vous n'avez pas d'autorité.

RESTRICTIONS D'ÂGE

3. Nos Services sont destinés uniquement aux adultes âgés de 18 ans et plus (ou tout âge supérieur stipulé par la loi dans votre juridiction).

UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ ET DES PROMOTIONS

4. Tout programme de fidélité, promotion ou offre mis à disposition par nos Services peut être modifié, annulé ou retiré à tout moment sans préavis.
5. Tous les termes, conditions, règles et restrictions applicables à l'utilisation de tels programmes s'appliqueront tel que publié de temps à autre.

ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE ET ACCÈS INTERNET

6. Pour accéder à certaines zones de nos Services, vous aurez besoin d'un ordinateur équipé d'une connexion Internet.

CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

7. Pour plus d'informations concernant votre protection des données, veuillez consulter notre Politique de Protection des Données.

DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

8. Tout le contenu inclus sur ce site est la propriété de Black Bear casino ou de ses affiliés et protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur.
9. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des conséquences juridiques en vertu des lois applicables.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

10. Notre responsabilité totale envers vous pour toute réclamation découlant de nos Services, y compris la négligence, sera limitée à un montant n'excédant pas 1000 CAD (le "Limite de Responsabilité").
11. En aucun cas nous ne serons responsables ou tenus vis-à-vis de :
    • Information sur des sites tiers accessibles par un hyperlien.
    • Interruption, suspension ou cessation de nos Services.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

12. Tout recours résultant de ces Termes sera régi et interprété conformément aux lois applicables dans votre juridiction sans tenir compte de ses principes de conflits de lois.
13. Tout recours légal intenté contre vous doit être déposé dans les deux ans suivant la survenance de la cause ou sa prise de connaissance.

ACCORD COMPLET

14. Ce Contrat constitue l'accord complet entre nous concernant nos Services, leur utilisation et tout sujet discuté ici.

DIVISIBILITÉ ET REMÈDES CUMULATIFS

15. Si un tribunal compétent détermine qu'une disposition de ces Termes est invalide ou inapplicable, cette détermination n'affectera pas les autres termes.
16. Notre incapacité à faire respecter un droit accordé en vertu des présentes ne constitue pas une renonciation de notre part.

En accédant à nos Services, vous reconnaissez et acceptez d'être lié par les dispositions ci-dessus et tout terme supplémentaire qui pourrait s'appliquer de temps à autre.